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Dernière mise à jour : 01/05/2026
Éditeur du site
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Nature du service
SmartPrivateJet n’est ni un transporteur aérien ni un courtier. Le site agrège, présente et compare l’offre publiquement disponible des opérateurs partenaires afin de permettre aux visiteurs de prendre une décision éclairée. Toute réservation est conclue directement entre l’utilisateur et l’opérateur retenu, selon les conditions propres à ce dernier.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus diffusés sur le site (textes éditoriaux, fiches d’aéronefs, comparatifs, illustrations, infographies, marques, logos, base de données et architecture du site) est protégé par le droit d’auteur et par les conventions internationales en matière de propriété intellectuelle. Toute reproduction, extraction substantielle ou réutilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.
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Liens hypertextes
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Exactitude des informations
Les informations relatives aux trajets, durées, capacités et tarifs sont fournies à titre indicatif. Elles peuvent évoluer en fonction de la disponibilité des aéronefs, des conditions météorologiques, des autorisations de vol et de la politique commerciale des opérateurs. Aucune information publiée sur le site ne constitue une offre contractuelle.
Loi applicable et juridiction compétente
L’utilisation du site implique l’acceptation de ses présentes mentions. En cas de litige, les parties s’efforcent de trouver une solution amiable. À défaut, les tribunaux compétents sont ceux du lieu d’établissement de l’éditeur, sans préjudice des règles de droit international privé impératives.
Contact
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